910.03
LOI sur l'agriculture vaudoise
Gesetz
910.03.1
RÈGLEMENT d'application de la loi sur l'agriculture vaudoise
Reglement
910.11.1
RÈGLEMENT sur la promotion de l'économie agricole
Reglement
910.112.1
ARRÊTÉ relatif à l'extension à tous les maraîchers vaudois de la contribution professionnelle obligatoire perçue par la Fédération vaudoise des producteurs de légumes (FVPL) pour le financement partiel de l'Office technique maraîcher (OTM)
Anderes
910.11.3
ARRÊTÉ relatif aux contributions allouées pour les années 2024 à 2025 aux exploitants agricoles qui estivent leur bétail sur France
Anderes
910.11.5
RÈGLEMENT fixant des conditions à l'octroi de soutiens financiers à la production porcine vaudoise
Reglement
910.11.6
RÈGLEMENT fixant les conditions à l'octroi d'un soutien financier cantonal à une production laitière différenciée
Reglement
910.21.1
RÈGLEMENT sur l'agroécologie
Reglement
910.22.1
ARRÊTÉ relatif aux aides individuelles allouées aux bénéficiaires de la contribution de mise à l'alpage impactés par la sécheresse 2022
Anderes
913.11
LOI sur les améliorations foncières
Gesetz
913.11.1
RÈGLEMENT d'application de la loi du 29 novembre 1961 sur les améliorations foncières
Reglement
913.11.2
RÈGLEMENT fixant les mesures financières en faveur des améliorations foncières
Reglement
914.01.3
RÈGLEMENT sur le crédit agricole
Reglement
915.03.1
ARRÊTÉ instituant un Fonds pour le financement des prix en faveur de la formation professionnelle agricole et en économie familiale
Anderes
915.13.1
ARRÊTÉ instituant un Fonds d'encouragement en faveur des écoles d'agriculture de Marcelin et de Grange-Verney, de l'Ecole ménagère rurale, de l'Ecole de fromagerie et d'industrie laitière de Moudon et de l'Ecole professionnelle supérieure technico-agricole de Marcelin
Anderes
916.125
LOI sur la viticulture
Gesetz
916.125.1
RÈGLEMENT sur la limitation de la production et le contrôle officiel de la vendange
Reglement
916.125.2
RÈGLEMENT sur les vins vaudois
Reglement
916.125.2.1
RÈGLEMENT fixant les émoluments perçus par le Service de la viticulture et la Commission de dégustation des vins d'appellation d'origine contrôlée
Reglement
916.125.8
ARRÊTÉ sur les pépiniéristes-viticulteurs autorisés
Anderes
916.125.9
RÈGLEMENT sur le blocage – financement des vins vaudois
Reglement
916.131.1
RÈGLEMENT sur la protection des végétaux
Reglement
916.135.1
ARRÊTÉ concernant la lutte contre les maladies du bois de la vigne et leur prophylaxie
Anderes
916.135.2
ARRÊTÉ prévoyant un moratoire sur l'admission de plantations de nouvelles vignes
Anderes
916.311
LOI sur la procédure à suivre en matière de garantie dans le commerce du bétail
Gesetz
916.38.1
RÈGLEMENT fixant le tarif des indemnités dues aux inspecteurs des ruchers
Reglement
916.38.3
ARRÊTÉ relatif au périmètre de protection des stations de fécondation apicoles
Anderes
916.41
LOI d'application de la législation fédérale sur les épizooties
Gesetz
916.41.1
RÈGLEMENT d'exécution de la loi d'application de la législation fédérale sur les épizooties
Reglement
916.41.2
RÈGLEMENT sur les équipes d'intervention en cas d'épizootie hautement contagieuse
Reglement
916.41.3
RÈGLEMENT fixant le tarif des indemnités versées aux médecins-vétérinaires pour la lutte contre les épizooties et d'autres missions officielles
Reglement
916.41.5
RÈGLEMENT fixant le tarif des indemnités dues aux experts taxateurs
Reglement
916.42
LOI d'application de l'ordonnance fédérale sur l'aide aux services de santé animale
Gesetz