800.01
LOI sur la santé publique Gesetz
800.01.5
RÈGLEMENT sur le fonds pour le développement de la prévention et de la promotion de la santé Reglement
800.01.6
ARRÊTÉ relatif au plan d'action cantonal en cas de concentrations excessives de poussières fines (PM-10) Anderes
800.01.7
ARRÊTÉ relatif au plan d'action cantonal en cas de concentrations excessives d'ozone Anderes
800.02
LOI sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics Gesetz
800.02.1
RÈGLEMENT d'application de la loi du 23 juin 2009 sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics Reglement
800.031
DÉCRET instituant un programme cantonal de développement des soins palliatifs Verordnung des Parlaments (Dekret)
800.032
DÉCRET sur la régulation des équipements médico-techniques lourds Verordnung des Parlaments (Dekret)
800.032.1
ARRÊTÉ fixant les émoluments prévus par le décret du 29 septembre 2015 sur la régulation des équipements médico-techniques lourds Anderes
800.033
DÉCRET sur le développement d'outils et de processus favorisant la continuité et la coordination des soins Verordnung des Parlaments (Dekret)
800.034
DÉCRET approuvant la Convention intercantonale en matière de santé numérique Verordnung des Parlaments (Dekret)
800.92
CONVENTION INTERCANTONALE relative à la médecine hautement spécialisée Interkantonale Vereinbarung
800.93
CONVENTION INTERCANTONALE en matière de santé numérique Interkantonale Vereinbarung
801.11
LOI sur l'Association vaudoise d'aide et de soins à domicile Gesetz
801.11.1
RÈGLEMENT d'application de la loi du 6 octobre 2009 sur l'Association vaudoise d'aide et de soins à domicile Reglement
801.15.1
RÈGLEMENT sur les organisations d'aide et de soins à domicile Reglement
810.01
LOI sur la planification et le financement des établissements sanitaires d'intérêt public Gesetz
810.01.3
RÈGLEMENT précisant les conditions à remplir par les établissements sanitaires privés pour être reconnus d'intérêt public au sens de la loi du 5 décembre 1978 sur la planification et le financement des établissements sanitaires d'intérêt public Reglement
810.01.5
RÈGLEMENT sur les investissements des établissements hospitaliers figurant sur la liste vaudoise Reglement
810.01.6
RÈGLEMENT sur les conditions de travail applicables au personnel exerçant dans des établissements sanitaires reconnus d'intérêt public Reglement
810.02
LOI sur les réseaux de soins Gesetz
810.03.1
RÈGLEMENT sur les établissements sanitaires et les établissements apparentés de droit privé dans le Canton de Vaud Reglement
810.04
LOI sur le financement résiduel des soins de longue durée en EMS Gesetz
810.05.1
RÈGLEMENT fixant les normes relatives à la comptabilité, au système d'information, à la révision du reporting annuel et au système de contrôle interne des hôpitaux reconnus d'intérêt public Reglement
810.11
LOI sur les Hospices cantonaux Gesetz
810.11.1
RÈGLEMENT d'application de la loi du 16 novembre 1993 sur les Hospices cantonaux Reglement
810.112
DÉCRET ratifiant la composition du Conseil stratégique du CHUV Verordnung des Parlaments (Dekret)
810.131
DÉCRET ratifiant une convention entre la Confédération et l'Etat de Vaud relative à un échange de terrain et autorisant la poursuite des études pour la création d'une cité hospitalière et accordant un crédit en vue du financement de ces opérations Verordnung des Parlaments (Dekret)
810.211
DÉCRET sur la Policlinique médicale universitaire et dispensaire central de Lausanne Verordnung des Parlaments (Dekret)
810.211.1
RÈGLEMENT d'application du décret du 13 mai 1957 sur la Policlinique médicale universitaire et dispensaire central de Lausanne Reglement
810.251
DÉCRET ratifiant la convention du 5 janvier 1953 passée entre l'Etat de Vaud et l'Asile des aveugles Verordnung des Parlaments (Dekret)
810.31.1
RÈGLEMENT fixant les normes relatives à la comptabilité, au contrôle des comptes et à l'analyse des établissements médico-sociaux, des lits de type C des hôpitaux et des centres de traitement et de réadaptation, reconnus d'intérêt public, ainsi que des homes non médicalisés Reglement
810.311
DÉCRET autorisant l'accès de la Policlinique médicale universitaire et dispensaire central de Lausanne (Unisanté) au Registre cantonal des personnes dans le cadre de la gestion du Registre vaudois des tumeurs et des programmes vaudois de dépistage du cancer Verordnung des Parlaments (Dekret)
810.31.5
RÈGLEMENT sur la participation de l'Etat aux charges d'investissement immobilières ainsi que sur l'intégration des charges d'entretien et mobilières aux tarifs des établissements médico-sociaux reconnus d'intérêt public Reglement
810.321
DÉCRET instituant un établissement de charité publique destiné à recevoir des vieillards pauvres, infirmes ou dont la maladie est déclarée incurable (Asile Cottier-Boys) Verordnung des Parlaments (Dekret)
810.321.1
RÈGLEMENT organisant l'Asile Cottier-Boys Reglement
810.322
DÉCRET instituant une «Fondation Major Davel» Verordnung des Parlaments (Dekret)
810.322.1
RÈGLEMENT organisant l'Asile Cottier-Boys, section «Major Davel» Reglement
810.323.1
ARRÊTÉ instituant un comité de surveillance à la tête des institutions ci-après: a) asiles Cottier-Boys et section Major Davel, à Orny; b) asile commandant Baud et pavillon Tripod, à Apples Anderes
810.35.1
DÉCRET transférant l'entier du patrimoine de l'EMS Soerensen d'un fonds hors bilan de l'Etat dans la comptabilité du CHUV Verordnung des Parlaments (Dekret)
810.41.1
RÈGLEMENT sur les centres de consultation en matière de grossesse Reglement
810.81.1
RÈGLEMENT sur les urgences préhospitalières et le transport des patients Reglement
810.94
CONVENTION INTERCANTONALE sur l’Hôpital Riviera-Chablais Vaud-Valais Interkantonale Vereinbarung
810.94.1
RÈGLEMENT d’application de la Convention intercantonale du 17 décembre 2008 sur l’Hôpital Riviera-Chablais, Vaud-Valais, relatif à l’exploitation de l’établissement Reglement
810.94.2
ARRÊTÉ d'application de la Convention intercantonale du 17 décembre 2008 sur l'Hôpital Riviera-Chablais, Vaud-Valais, relatif à la construction du site de Rennaz Anderes
810.95
CONVENTION INTERCANTONALE sur l’Hôpital intercantonal de la Broye (HIB) Vaud-Fribourg Interkantonale Vereinbarung
810.95.1
RÈGLEMENT d'application de la Convention intercantonale du 21 août 2013 sur l'Hôpital intercantonal de la Broye (HIB) Vaud-Fribourg, relatif à l'exploitation de l'établissement Interkantonale Vereinbarung
811.01.1
RÈGLEMENT sur l'exercice des professions de la santé Reglement
811.03.1
RÈGLEMENT sur le Bureau cantonal de la médiation et la Commission d'examen des plaintes des patients et des résidents Reglement
811.05.1
RÈGLEMENT instituant une commission spécialisée pour le classement des fonctions sanitaires Reglement
811.12.1
RÈGLEMENT sur le fonds du programme cantonal de lutte contre la pénurie de personnel dans le domaine de la santé et des soins infirmiers Reglement
811.121
DÉCRET sur le Plan stratégique et les mesures du programme cantonal de lutte contre la pénurie de personnel dans le domaine de la santé et des soins infirmiers, InvestPro Verordnung des Parlaments (Dekret)
811.13.1
RÈGLEMENT sur les médecins chefs de département, les médecins chefs de service, les médecins cadres, les médecins agréés et les médecins hospitaliers du CHUV Reglement
811.15
CONVENTION fixant les conditions de travail et de formation des médecins assistants et chefs de clinique dans les hôpitaux d'intérêt public du Canton de Vaud Anderes
811.41.1
RÈGLEMENT sur les laboratoires d'analyses vétérinaires et sur les cliniques vétérinaires Reglement
812.01.1
ARRÊTÉ sur l'interdiction de certains médicaments amaigrissants Anderes
812.05.1
RÈGLEMENT concernant les laboratoires d'analyses pour la médecine humaine Reglement
812.07.1
RÈGLEMENT sur la remise des médicaments vétérinaires Reglement
812.11.3
ARRÊTÉ autorisant la Police cantonale et les polices communales à appliquer la procédure d'amende d'ordre prévue par la loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes du 3 octobre 1951 Anderes
813.11.1
RÈGLEMENT d'application de la loi fédérale du 15 décembre 2000 sur les produits chimiques Reglement
813.12
DÉCRET chargeant le Conseil d'Etat d'élaborer et de mettre en oeuvre un plan d'action visant à réduire l'utilisation du glyphosate Verordnung des Parlaments (Dekret)
814.01.1
RÈGLEMENT d'application de la loi fédérale du 7 octobre 1983 sur la protection de l'environnement Reglement
814.01.1.1
RÈGLEMENT sur le contrôle obligatoire des installations de distribution de carburant Reglement
814.03.1
RÈGLEMENT d'application de l'ordonnance fédérale relative à l'étude de l'impact sur l'environnement Reglement
814.05.1
RÈGLEMENT sur le contrôle obligatoire des installations de chauffage à combustion Reglement
814.11
LOI sur la gestion des déchets Gesetz
814.11.1
RÈGLEMENT d'application de la loi du 5 septembre 2006 sur la gestion des déchets Reglement
814.31
LOI sur la protection des eaux contre la pollution Gesetz
814.31.1
RÈGLEMENT d'application de la loi du 17 septembre 1974 sur la protection des eaux contre la pollution Reglement
814.31.1.1
ARRÊTÉ sur les mesures de protection des eaux à prendre lors de la construction et de l'exploitation de silos à fourrage Anderes
814.31.1.2
RÈGLEMENT sur l'entretien des installations particulières d'épuration des eaux usées ménagères et des installations de prétraitement industrielles Reglement
814.31.2
ARRÊTÉ fixant le taux de la subvention cantonale pour les installations d'évacuation et de traitement des eaux usées et claires des zones urbanisées, ainsi que pour les plans généraux d'évacuation des eaux des biens-fonds Anderes
814.31.3
ARRÊTÉ sur les silos-enveloppes Anderes
814.31.4
RÈGLEMENT en matière d'organisation et de gestion en cas d'évènements ABC Reglement
814.31.4.1
ARRÊTÉ sur le standard de sécurité cantonal ABC Anderes
814.31.5
RÈGLEMENT sur les subventions en matière de lutte contre les micropolluants Reglement
814.315
DÉCRET sur la protection des eaux contre la pollution et modifiant l'article 59, alinéa 2, de la loi du 17 septembre 1974 Verordnung des Parlaments (Dekret)
814.68
LOI sur l'assainissement des sites pollués Gesetz
814.91
CONVENTION de lutte contre les dégâts causés par les hydrocarbures Interkantonale Vereinbarung
817.01
LOI relative à l'exécution de la loi fédérale du 9 octobre 1992 sur les denrées alimentaires et les objets usuels Gesetz
817.11.1
RÈGLEMENT fixant les émoluments perçus par les organes de contrôle des denrées alimentaires Reglement
817.21.1
RÈGLEMENT sur l'abattage d'animaux et le contrôle des viandes Reglement
817.31.1
RÈGLEMENT sur le commerce et le contrôle des champignons Reglement
818.155.1
RÈGLEMENT sur la lutte contre la tuberculose dans le Canton de Vaud Reglement
818.21.1
RÈGLEMENT sur la lutte contre l'alcoolisme Reglement
818.211
DÉCRET sur les essais pilotes de remise contrôlée de cannabis au sens de l'article 8a de la loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (LStup) Verordnung des Parlaments (Dekret)
818.21.2
RÈGLEMENT sur le fonds pour la prévention et la lutte contre les addictions et le fonds de la dîme de l'alcool Reglement
818.21.4
RÈGLEMENT sur le Groupe d'experts en matière d'addictions Reglement
818.21.5
RÈGLEMENT sur la Commission de promotion de la santé et de lutte contre les addictions Reglement
818.31.1
RÈGLEMENT sur le contrôle de la qualité hygiénique de l'eau des plages Reglement
818.41.1
RÈGLEMENT sur les décès, les sépultures et les pompes funèbres Reglement
818.51
LOI sur le subventionnement d'usines de destruction de cadavres d'animaux et déchets carnés Gesetz
818.55.1
RÈGLEMENT fixant le tarif des indemnités dues pour l'équarrissage des animaux, l'enfouissement et la destruction des déchets carnés Reglement
819.31.1
RÈGLEMENT de prévention des accidents dus aux chantiers Reglement