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Kantonsrecht / Waadt / ECOLE - SCIENCE - CULTURE / 40

40 ÉDUCATION , FORMATION

Kanton Waadt

98
Erlasse
Nr. Titel
400.01 LOI scolaire
400.01.1 RÈGLEMENT d'application de la loi scolaire du 12 juin 1984
400.01.1.2 ARRÊTÉ fixant la participation aux frais d'enseignement entre les entités scolaires
400.01.1.3 RÈGLEMENT concernant les indemnités pour frais de transport et de pension des élèves de la scolarité obligatoire
400.01.1.4 RÈGLEMENT sur les transports scolaires
400.01.2 RÈGLEMENT sur la promotion de la santé et la prévention en milieu scolaire
400.01.3 RÈGLEMENT sur les constructions scolaires primaires et secondaires
400.02 LOI sur l'enseignement obligatoire
400.02.1 RÈGLEMENT d'application de la loi du 7 juin 2011 sur l'enseignement obligatoire
400.05.1 ARRÊTÉ concernant le "Fonds Claude Renaud"
400.455 LOI sur l'enseignement privé
400.455.1 RÈGLEMENT d'application de la loi du 12 juin 1984 sur l'enseignement privé
400.91 CONCORDAT sur la coordination scolaire
400.94 ACCORD INTERCANTONAL sur la reconnaissance des diplômes de fin d'études
400.941 DÉCRET d'application de l'accord intercantonal du 18 février 1993 sur la reconnaissance des diplômes de fin d'études
400.94.3 RÈGLEMENT fixant les émoluments de la Conférence suisse des directrices et directeurs cantonaux de la santé (CDS)
400.95 CONVENTION concernant le changement de domicile des élèves
400.955 CONVENTION INTERCANTONALE réglant la fréquentation d'une école située dans le canton autre que celui de domicile
400.96 CONVENTION entre le canton de Fribourg et le canton de Vaud concernant la collaboration scolaire intercantonale
400.961 DÉCRET autorisant le Conseil d'Etat à adhérer à la convention entre le Canton de Fribourg et le Canton de Vaud concernant la collaboration scolaire intercantonale
400.97 CONVENTION sur la création et l'exploitation du Gymnase intercantonal de la Broye
400.97.3 RÈGLEMENT de la Commission de construction et du Comité de projet pour la réalisation de l'adaptation et l'extension du Gymnase intercantonal de la Broye (GYB)
400.98 ACCORD INTERCANTONAL sur l'harmonisation de la scolarité obligatoire
400.985 CONVENTION scolaire romande
405.31.2 RÈGLEMENT relatif aux congés sabbatiques du corps enseignant et à leur financement
412.11 LOI sur l'enseignement secondaire supérieur
412.11.1 RÈGLEMENT des gymnases
412.11.2.1 RÈGLEMENT du fonds des taxes d'inscription de l'Office de perfectionnement scolaire, de transition et d'insertion professionnelle
412.11.3 RÈGLEMENT des fonds des élèves des gymnases
412.11.4 RÈGLEMENT du fonds des taxes d'inscription des gymnases
412.12.1 RÈGLEMENT de l'École de maturité
413.01 LOI sur la formation professionnelle
413.01.1 RÈGLEMENT d'application de la loi du 9 juin 2009 sur la formation professionnelle
413.01.3 RÈGLEMENT sur la formation d'employé(e) en économie familiale
413.03 LOI sur la Fondation pour la formation et le perfectionnement professionnels des métiers machines, électrotechnique et métallurgie
413.03.1 RÈGLEMENT d'application de la loi du 24 novembre 2003 sur la Fondation pour la formation et le perfectionnement professionnels des métiers machines, électrotechnique et métallurgie (MEM)
413.04.1 RÈGLEMENT de l'École de commerce
413.05.1 RÈGLEMENT de l'École de culture générale
413.051.1 ARRÊTÉ instituant un "Fonds de la Fédération vaudoise des entrepreneurs du bâtiment et de travaux publics"
413.055.1 ARRÊTÉ instituant un Fonds "Prix Banque Cantonale Vaudoise" en faveur des apprentis
413.057.1 ARRÊTÉ instituant un Fonds d'encouragement de l'Ecole professionnelle EPSIC, Lausanne
413.059.1 ARRÊTÉ instituant un Fonds d'encouragement du Centre d'enseignement professionnel du Nord vaudois, Yverdon-les- Bains (CEPNV)
413.061.1 ARRÊTÉ instituant un Fonds d'encouragement du Centre d'enseignement professionnel de Morges (CEPM)
413.063.1 ARRÊTÉ instituant un Fonds d'encouragement de l'Ecole professionnelle de Payerne
413.065.1 ARRÊTÉ instituant un Fonds d'encouragement de l'Ecole technique, Ecole des métiers, Lausanne (ETML)
413.067.1 ARRÊTÉ instituant un Fonds d'encouragement de l'Ecole de couture, Lausanne (ECL)
413.069.1 ARRÊTÉ instituant un Fonds des élèves de l'Ecole d'arts appliqués et des apprentis des Ecoles professionnelles artisanale et commerciale de Vevey
413.071.1 ARRÊTÉ instituant un Fonds en faveur de l'Ecole supérieure vaudoise d'informatique de gestion
413.073.1 RÈGLEMENT instituant un fonds d'encouragement de l'Ecole supérieure de la santé (ESSanté)
413.074.1 RÈGLEMENT création d'un fonds "Joseph et Berthe Eschbach Autier" pour l'attribution de bourses non remboursable à des étudiants et apprentis destinées à l'apprentissage des langues
413.61 LOI sur l'orientation professionnelle
413.91 CONVENTION concernant la formation aux professions de la santé (professions médicales exceptées) et son financement
413.925 ACCORD INTERCANTONAL sur les contributions dans le domaine de la formation professionnelle initiale (accord sur les écoles professionnelles)
413.93 ACCORD INTERCANTONAL sur les contributions dans le domaine des écoles supérieures (AES)
414.11 LOI sur l'Université de Lausanne
414.11.1 RÈGLEMENT d'application de la loi du 6 juillet 2004 sur l'Université de Lausanne
414.11.1.1 RÈGLEMENT sur les assistants à l'Université de Lausanne
414.11.1.2 RÈGLEMENT fixant la rémunération des assistants à l'Université de Lausanne
414.11.1.3 RÈGLEMENT sur les taxes d'immatriculation, d'inscription aux cours et aux examens perçues par l'Université de Lausanne
414.11.2 RÈGLEMENT sur la valorisation des résultats de recherche au sein de l'Université de Lausanne et des Hospices cantonaux
414.11.3 RÈGLEMENT d'application des dispositions financières de la loi du 6 juillet 2004 sur l'Université de Lausanne
414.11.4 RÈGLEMENT sur l'admission des candidats étrangers aux études de médecine à l'Université de Lausanne
414.11.5 RÈGLEMENT sur la construction, l'entretien et la gestion des immeubles et infrastructures mis à la disposition de l'Université de Lausanne
414.115 DÉCRET relatif à la subvention à la Fondation Jean Monnet pour l'Europe
414.11.6 RÈGLEMENT concernant le Fonds des acquisitions pour l'Université de Lausanne
414.91 ACCORD INTERCANTONAL sur la participation au financement des universités dès l'année 1999
414.93 ACCORD INTERCANTONAL sur le domaine suisse des hautes écoles (concordat sur les hautes écoles)
414.94 ACCORD INTERCANTONAL sur les contributions aux coûts de formation des hautes écoles universitaires
414.94.1 DÉCRET autorisant le Conseil d'Etat à adhérer à l'accord intercantonal universitaire (AIU)
414.97.1 ARRÊTÉ approuvant la convention du 10 juillet 2001 entre l'Université de Lausanne (UNIL) et l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) pour le transfert à l'EPFL de la Section de chimie, de l'Institut de mathématiques et de la Section de physique de la Faculté des sciences de l'UNIL, ainsi que pour l'échange de prestations d'enseignements et de services
415.01 LOI sur l'éducation physique et le sport
415.01.1 RÈGLEMENT d'application de la loi du 18 décembre 2012 sur l'éducation physique et le sport
416.11 LOI sur l'aide aux études et à la formation professionnelle
416.11.1 RÈGLEMENT d'application de la loi du 1er juillet 2014 sur l'aide aux études et à la formation professionnelle
416.91 ACCORD INTERCANTONAL sur l'harmonisation des régimes de bourses d'études
417.31 LOI sur la pédagogie spécialisée
417.31.1 RÈGLEMENT d'application de la loi du 1er septembre 2015 sur la pédagogie spécialisée
417.33.2 ARRÊTÉ instituant un «Fonds en faveur des enfants et adolescents sourds»
417.411 DÉCRET autorisant le Conseil d'Etat à adhérer, au nom de l'Etat de Vaud, à l'Association pour le Gymnase du soir
417.42.1 RÈGLEMENT relatif aux formations gymnasiales pour adultes
417.91 ACCORD INTERCANTONAL sur la collaboration dans le domaine de la pédagogie spécialisée
419.01 LOI sur les hautes écoles vaudoises de type HES
419.011 DÉCRET sur le Plan d'intentions cantonal 2021-2024 des Hautes écoles vaudoises de type HES
419.01.1.1 ARRÊTÉ fixant l'entrée en vigueur de la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES et les mesures destinées à régler sa mise en oeuvre
419.01.2 RÈGLEMENT d’application de la loi du 11 juin 2013 sur les hautes écoles vaudoises de type HES
419.01.3 RÈGLEMENT sur la gestion financière et les normes comptables des hautes écoles cantonales de type HES
419.01.4 RÈGLEMENT sur la participation aux bénéfices générés par la valorisation des résultats de la recherche appliquée au sein des hautes écoles cantonales de type HES
419.01.5 RÈGLEMENT sur les assistants des hautes écoles cantonales vaudoises de type HES
419.01.6 RÈGLEMENT sur les cours préparatoires organisés par les hautes écoles vaudoises de type HES
419.11 LOI sur la Haute école pédagogique
419.11.1 RÈGLEMENT d'application de la loi du 12 décembre 2007 sur la Haute école pédagogique
419.11.2 RÈGLEMENT d'application des dispositions financières de la loi du 12 décembre 2007 sur la Haute école pédagogique
419.11.3 RÈGLEMENT sur les assistants à la Haute école pédagogique
419.11.4 RÈGLEMENT sur la participation aux bénéfices générés par la valorisation des résultats de la recherche appliquée au sein de la Haute école pédagogique
419.15.6 RÈGLEMENT sur le fonds pour le soutien des activités culturelles, sociales ou sportives de la Haute école pédagogique
419.91 ACCORD INTERCANTONAL sur les hautes écoles spécialisées à partir de 2005
419.95 CONVENTION INTERCANTONALE sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentale (HES-SO)
419.97 CONVENTION INTERCANTONALE relative au contrôle parlementaire sur la Haute Ecole Spécialisée de Suisse Occidentale (HES-SO)
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