800.1
Loi de santé
Gesetz
800.10
Règlement d'application de la protection contre la fumée passive
Reglement
800.100
Règlement provisoire d'exécution de la loi de santé
Reglement
800.100.01
Règlement sur l'autorisation d'exploitation et la surveillance des institutions
Reglement
800.100.02
Arrêté concernant la mise en service d'équipements techniques lourds et d'autres équipements de médecine de pointe
Anderes
800.100.05
Arrêté concernant le versement d'aides financières aux communes pour soutenir la création de cabinets collectifs de médecins
Anderes
800.101
Loi sur Nomad
Gesetz
800.103
Arrêté fixant les modalités de l’entretien d’orientation dans le réseau de santé
Anderes
800.20
Règlement concernant les commissions de salubrité publique et la police sanitaire
Reglement
800.30
Arrêté instituant une commission cantonale d'éthique
Anderes
800.4
Loi sur l’accompagnement et le soutien à domicile
Gesetz
800.40
Règlement d’exécution de la loi sur l’accompagnement et le soutien à domicile
Reglement
800.5
Loi sur AROSS (Accueil Réseau Orientation Santé Social)
Gesetz
801.100
Règlement concernant l'exercice des professions médicales universitaires et des autres professions de la santé
Reglement
801.102
Loi d’exécution de la loi fédérale relative à l’encouragement de la formation dans le domaine des soins infirmiers
Gesetz
801.103
Règlement d’exécution de la loi d’exécution de la loi fédérale relative à l’encouragement de la formation dans le domaine des soins infirmiers
Reglement
802.105
Règlement sur les soins préhospitaliers et les transports de patients
Reglement
802.310
Loi sur le Centre neuchâtelois de psychiatrie
Gesetz
802.4
Loi sur le Réseau hospitalier neuchâtelois
Gesetz
802.540
Loi concernant la médecine et l'hygiène du travail
Gesetz
802.550
Règlement d’application de la loi fédérale sur les centres de consultation en matière de grossesse
Reglement
804.10
Règlement sur les produits thérapeutiques, les pharmacies et les drogueries
Reglement
804.30
Règlement d'application de la loi fédérale sur les stupéfiants
Reglement
804.8
Loi vétérinaire
Gesetz
804.80
Règlement sur les médicaments vétérinaires
Reglement
805.10
Loi sur la protection et la gestion des eaux
Gesetz
805.100
Règlement d'exécution de la loi sur la protection et la gestion des eaux
Reglement
805.23
Arrêté d'exécution de l'ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit (OPB)
Anderes
805.240
Convention entre la République et Canton du Jura et la République et Canton de Neuchâtel instituant une collaboration intercantonale dans le cadre des tâches de contrôle des installations de combustion
Interkantonale Vereinbarung
805.241
Arrêté concernant les mesures temporaires à prendre en cas de pollution excessive de l’air par des poussières fines
Anderes
805.242
Arrêté relatif au contrôle officiel des installations de chauffage
Anderes
805.30
Loi sur les déchets et les sites pollués
Gesetz
805.301
Règlement d’exécution de la loi sur les déchets et les sites pollués
Reglement
805.301.1
Arrêté concernant les déchets de chantier
Anderes
805.301.2
Arrêté concernant la valorisation et l'élimination des boues d'épuration
Anderes
805.302
Arrêté sur les sites pollués
Anderes
805.60
Règlement d'exécution de la législation fédérale sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses
Reglement
805.7
Loi sur l’action publique en vue d’un développement durable
Gesetz
805.71
Règlement relatif au subventionnement de l’utilisation du bois neuchâtelois dans la construction
Reglement
806.0
Loi d'application de loi fédérale sur les denrées alimentaires et les objets usuels
Gesetz
806.12
Règlement concernant l’abattage des animaux
Reglement
806.13
Arrêté concernant les émoluments perçus pour le contrôle des viandes
Anderes
806.15
Arrêté fixant les émoluments perçus par le service de la consommation et des affaires vétérinaires (SCAV)
Anderes
807.10
Règlement concernant l'application de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme
Reglement
807.13
Règlement d'application des prescriptions fédérales sur la lutte contre la tuberculose
Reglement
807.201
Règlement sur les vaccinations et les revaccinations
Reglement
807.301
Règlement concernant la protection des patients hospitalisés en milieu psychiatrique
Reglement