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Kantonsrecht / Neuenburg / Enseignement – Science – Culture – Environnement / 41

41 Enseignement

Kanton Neuenburg

114
Erlasse
Nr. Titel
410.10 Loi sur l'organisation scolaire
410.101 Règlement du cycle 3 de la scolarité obligatoire
410.102 Accord intercantonal sur la collaboration dans le domaine de la pédagogie spécialisée
410.105 Arrêté sur le subventionnement des périodes d’enseignement et le financement des mesures d’appui dispensées par les cercles scolaires de la scolarité obligatoire
410.106 Arrêté fixant les modalités de subventionnement ou la participation de l’Etat à des dépenses scolaires (scolarité obligatoire)
410.107 Arrêté relatif aux cours de langue et de culture d’origine (LCO) dans la scolarité obligatoire
410.108 Arrêté relatif à la scolarisation des élèves relevant du domaine de l’asile et des élèves sans-papiers dans la scolarité obligatoire
410.109 Arrêté concernant la mise en place d’une structure de suivi scolaire pour les enfants et adolescents hospitalisés
410.111 Arrêté concernant la scolarisation à domicile d’un-e enfant en âge de scolarité obligatoire
410.131 Loi sur l'enseignement secondaire supérieur
410.131.0 Décret concernant la réorganisation de l'enseignement secondaire supérieur
410.131.5 Arrêté concernant les mesures pour les personnes vivant avec un handicap dans la formation postobligatoire
410.131.6 Règlement transitoire d'exécution de la loi fédérale concernant l’adoption et la modification d’actes dans le cadre de la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT) en matière de formation scolaire spéciale
410.132 Règlement de la CDIP sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale
410.181 Concordat sur la coordination scolaire
410.190 Convention concernant le changement de domicile des élèves
410.191 Annexe à la convention du 7 décembre 1907 concernant le changement de domicile des élèves
410.192.0 Convention intercantonale réglant la fréquentation d'une école située dans un canton autre que celui de domicile
410.194 Arrêté concernant l'accès aux prestations du Service de l'enseignement obligatoire et du Service des formations postobligatoires et de l'orientation
410.23 Loi concernant les autorités scolaires
410.240 Arrêté concernant la fréquentation de l'école obligatoire
410.241 Arrêté concernant le contrôle de l'enseignement privé
410.242 Arrêté concernant les mesures d’exclusion dans la scolarité obligatoire
410.246 Règlement de l'informatique scolaire dans l'enseignement obligatoire et postobligatoire
410.247 Arrêté concernant le programme Sports-Arts-Études dans la scolarité obligatoire
410.313.1 Arrêté définissant les grilles horaires de la scolarité obligatoire
410.420.12 Arrêté concernant l'enseignement à temps partiel au cours des sept premières années de la scolarité obligatoire
410.510.1 Arrêté concernant l'application des mesures d'assouplissement lors de l'admission ou durant la progression des élèves en scolarité obligatoire
410.510.2 Arrêté relatif à l'intégration d'un-e élève externe dans la scolarité obligatoire
410.512.3 Arrêté relatif aux mesures particulières pour les élèves de la scolarité obligatoire
410.517.1 Arrêté concernant la libération de la scolarité obligatoire
410.522 Arrêté concernant l'évaluation des apprentissages de l'élève dans le cycle 1
410.523 Règlement de la 8e année de la scolarité obligatoire
410.524 Arrêté concernant le cycle 2 et l’évaluation des apprentissages de l’élève dans les années 5 à 7 de la scolarité obligatoire
410.610 Arrêté concernant les écolages dans les écoles publiques du canton
410.610.2 Arrêté instituant un partenariat flexible entre entreprises et institutions formatrices et les établissements scolaires
410.810 Loi sur l'orientation scolaire et professionnelle
410.810.3 Règlement d'application de la loi sur l'orientation scolaire et professionnelle
410.82 Loi sur le soutien aux activités de jeunesse extra-scolaires
410.831 Arrêté concernant la reconnaissance par l’État des prestataires en psychomotricité
410.840 Arrêté concernant l'orthophonie
410.841 Arrêté concernant la reconnaissance par l'État des prestataires en orthophonie/logopédie
410.860 Arrêté concernant la médecine scolaire
410.860.14 Arrêté concernant la santé scolaire durant la scolarité obligatoire
411.02 Convention entre Berne, Jura et Neuchâtel sur les contributions aux frais d'enseignement
411.11 Règlement général des lycées cantonaux
411.110 Règlement des études des lycées cantonaux (admission, promotion et examens)
411.126.0 Règlement intercantonal des domaines professionnels BEJUNE du certificat d’école de culture générale
414.10 Loi sur la formation professionnelle
414.11 Décret portant sur les établissements scolaires de la formation professionnelle
414.110 Règlement d'application de la loi sur la formation professionnelle
414.110.01 Règlement général du Centre de formation professionnelle neuchâtelois
414.110.02 Arrêté relatif au subventionnement des cours interentreprises dans le canton et hors du canton
414.110.03 Arrêté relatif au subventionnement de la formation des adultes dans le Canton de Neuchâtel
414.110.06 Arrêté concernant le financement des formations en compétences de base
414.110.07 Arrêté fixant la taxe forfaitaire annuelle pour le Centre de formation professionnelle neuchâtelois
414.110.1 Règlement général des filières de maturité professionnelle
414.110.14 Règlement interne du Centre de formation professionnelle neuchâtelois
414.110.14.1 Règlement concernant les filières de préapprentissage et de transition
414.110.15 Règlement concernant la filière CFC de commerce modèle i (intégré) en école à plein temps
414.110.16 Règlement concernant la filière menant au certificat d’école de culture générale et à la maturité spécialisée
414.110.160 Règlement concernant la filière EPD ES Direction d’institution de l’enfance (DIE)
414.110.171 Règlement portant sur le cours préparatoire et l’examen complémentaire permettant aux titulaires d’un certificat fédéral de maturité professionnelle ou d’un certificat de maturité spécialisée reconnu au niveau suisse d’être admis aux hautes écoles universitaires
414.110.2 Règlement concernant le projet pilote pour la maturité professionnelle flexible anticipée
414.110.21 Règlement concernant la filière créateur, créatrice de vêtements CFC à plein temps en trois ans
414.110.22 Règlement concernant les filières CFC à plein temps en quatre ans du pôle Arts Appliqués
414.110.23 Règlement concernant les filières de formation initiale du pôle Technologies et Industrie
414.111 Loi instituant un fonds pour l'apprentissage et le perfectionnement professionnel
414.111.0 Règlement d’application de la loi instituant un fonds pour l’apprentissage et le perfectionnement professionnel
414.111.10 Arrêté instituant une aide financière pour l’engagement d’apprenti-e-s en première année de formation professionnelle initiale pour l’année scolaire 2021-2022
414.111.2 Décret instituant des aides à la création de nouvelles filières de formation professionnelle duale dans les domaines techniques
414.111.3 Arrêté d'exécution du décret instituant des aides à la création de nouvelles filières de formation professionnelle duale dans les domaines techniques
414.112 Loi sur l'insertion des jeunes en formation professionnelle
414.112.0 Règlement d’application de la loi sur l’insertion des jeunes en formation professionnelle
414.195 Arrêté concernant la formation professionnelle initiale de forestier-bûcheron/forestière-bûcheronne avec certificat fédéral de capacité (CFC)
414.210 Accord intercantonal sur les contributions dans le domaine des écoles supérieures
414.212 Règlement général concernant les filières ES
414.231.0 Loi sur le Centre neuchâtelois d'intégration professionnelle
414.231.01 Règlement d'organisation du Centre neuchâtelois d'intégration professionnelle (CNIP)
414.293 Règlement concernant la formation professionnelle de droguiste diplômé-e ES
414.321.3 Règlement instituant de subir un test d'aptitudes avant l'entrée en apprentissage dans les professions de mécatronicien-ne d'automobiles, mécanicien-ne en maintenance d'automobiles et assistant-e en maintenance d'automobiles
414.680 Arrêté fixant les émoluments perçus par le Département de la formation et des finances pour l'établissement de documents et de l'offre de prestations relatifs à la formation professionnelle
415.11 Accord intercantonal sur la reconnaissance des diplômes de fin d'études
415.516 Arrêté concernant les formatrices et formateurs d'adultes des établissements scolaires et institutions formatrices actifs dans la formation professionnelle
416.100 Loi sur l’Université de Neuchâtel
416.101.1 Arrêté concernant le montant de la finance d'inscription perçue par l'Université de Neuchâtel
416.103 Arrêté concernant la rémunération des chargés de cours et des chargés d'enseignement de l'Université
416.103.1 Arrêté concernant la rétribution des collaborateurs de l'enseignement et de la recherche à l'Université
416.109 Arrêté fixant l’indemnisation des membres de la commission de l’Université
416.110 Règlement de la Commission de recours en matière d’examens de l’Université de Neuchâtel
416.192 Règlement de la Cité des étudiants
416.612 Accord intercantonal universitaire (participation au financement des universités)
416.613 Accord intercantonal sur le domaine suisse des hautes écoles
416.622 Convention-cadre relative aux Centres universitaires d'enseignement et de recherche d'intérêt commun
416.632 Convention-cadre relative à la coordination universitaire romande
416.632.1 Règlement d'exécution de la convention-cadre relative à la coordination universitaire romande
416.633.2 Concordat intercantonal instituant la Haute Ecole Pédagogique commune aux cantons de Berne, Jura et Neuchâtel
416.633.3 Loi sur la Haute école pédagogique (HEP-BEJUNE)
416.634 Convention intercantonale sur la haute école spécialisée de suisse occidentale
416.634.200 Convention intercantonale relative au contrôle parlementaire de la HES-SO
416.636 Loi sur la Haute école neuchâteloise (HEN)
416.640 Règlement concernant la reconnaissance des diplômes dans le domaine de la pédagogie spécialisée (orientation éducation précoce spécialisée et orientation enseignement spécialisé)
416.641 Règlement concernant la reconnaissance des diplômes cantonaux des hautes écoles spécialisées
416.642 Règlement concernant la reconnaissance des diplômes des diplômes d'enseignement du degré primaire, du degré secondaire I et pour les écoles de maturité
416.651.0 Règlement intercantonal des compléments de formation requis en vue de l'admission dans les filières des domaines de la santé et du social HES-SO
416.67 Décret portant adhésion du canton de Neuchâtel à la convention visant à la création de la Haute école ARC Neuchâtel-Berne-Jura et portant abrogation des dispositions légales relatives à la Haute école neuchâteloise (HEN)
416.68 Convention sur la Haute école Arc Berne-Jura-Neuchâtel (HE-Arc)
417.10 Loi sur le sport
417.103 Règlement relatif aux programmes Sports-Arts-Études, Sports-Arts-Apprentissage et Sport-Élite dans l’enseignement postobligatoire (sports-arts et formation)
417.105 Règlement du sport scolaire facultatif
417.106 Arrêté concernant la procédure relative aux demandes d'autorisations de manifestations sportives
418.10 Loi sur les aides à la formation
418.110 Règlement d’application de la loi sur les aides à la formation
418.110.0 Arrêté relatif aux montants déterminants pour l'octroi d'aides à la formation
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