K 1 03
Loi sur la santé Gesetz
K 1 03.04
Règlement fixant les émoluments perçus par le département chargé de la santé Reglement
K 1 03.07
Règlement relatif à la régulation des équipements médico-techniques lourds Reglement
K 1 04
Loi sur l’organisation du réseau de soins en vue du maintien à domicile Gesetz
K 1 04.01
Règlement d’application de la loi sur l’organisation du réseau de soins en vue du maintien à domicile Reglement
K 1 07
Loi sur l’Institution genevoise de maintien à domicile Gesetz
K 1 10
Convention intercantonale en matière de santé numérique Interkantonale Vereinbarung
K 1 10.0
Loi autorisant le Conseil d’Etat à adhérer à la convention intercantonale en matière de santé numérique Gesetz
K 1 15.01
Règlement d’exécution de la loi d’application de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l’homme (loi sur les épidémies) Reglement
K 1 15.04
Règlement relatif aux frais de désinfection et de désinfestation Reglement
K 1 15.08
Règlement concernant les vaccinations obligatoires et facultatives Reglement
K 1 15.12
Règlement relatif au remboursement du prix du vaccin Reglement
K 1 15.16
Règlement relatif au décompte des frais pour les vaccinations publiques et gratuites Reglement
K 1 15.18
Règlement fixant le tarif relatif au remboursement des mammographies de dépistage du cancer du sein Reglement
K 1 15.24
Règlement relatif au contrôle sanitaire des bains publics Reglement
K 1 18
Loi sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics Gesetz
K 1 18.01
Règlement d'application relatif à la loi sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics Reglement
K 1 19.02
Règlement d’application de la loi fédérale sur les produits du tabac et les cigarettes électroniques Reglement
K 1 21
Loi sur les transports sanitaires urgents et l’aide sanitaire associée Gesetz
K 1 21.01
Règlement d'application de la loi sur les transports sanitaires urgents et l'aide sanitaire associée Reglement
K 1 21.03
Règlement fixant le tarif relatif au renforcement médical des services d’ambulances effectué par les services mobiles d’urgence et de réanimation de la brigade sanitaire cantonale Reglement
K 1 21.04
Règlement relatif aux urgences communautaires et aux soins non programmés Reglement
K 1 22
Convention de coopération transfrontalière dans le domaine de la prise en charge des urgences Anderes
K 1 22.0
Loi approuvant la convention de coopération transfrontalière dans le domaine de la prise en charge des urgences Gesetz
K 1 36
Loi sur l’intégration des personnes handicapées Gesetz
K 1 36.01
Règlement d’application de la loi sur l’intégration des personnes handicapées Reglement
K 1 37
Convention intercantonale relative aux institutions sociales Interkantonale Vereinbarung
K 1 37.0
Loi autorisant le Conseil d'Etat à adhérer à la convention intercantonale relative aux institutions sociales Gesetz
K 1 37.01
Règlement d'exécution de la convention intercantonale relative aux institutions sociales Reglement
K 1 55.04
Règlement du Centre universitaire romand de médecine légale, site de Genève Reglement
K 1 55.08
Règlement sur le sort du cadavre et la sépulture Reglement
K 1 65
Loi sur les cimetières Gesetz
K 1 65.01
Règlement d’exécution de la loi sur les cimetières Reglement
K 1 70
Loi d’application de la loi fédérale sur la protection de l’environnement Gesetz
K 1 70.03
Règlement du comité interdépartemental de coordination Reglement
K 1 70.04
Règlement du conseil du développement durable Reglement
K 1 70.05
Règlement sur les évaluations environnementales Reglement
K 1 70.06
Règlement d’application des dispositions fédérales relatives à la protection contre les accidents majeurs et divers dangers pour la population et l’environnement Reglement
K 1 70.07
Règlement sur la protection contre le rayonnement non ionisant des installations stationnaires Reglement
K 1 70.08
Règlement sur la protection de l'air Reglement
K 1 70.09
Règlement régissant le dispositif d'urgence en cas de pics de pollution atmosphérique Reglement
K 1 70.10
Règlement sur la protection contre le bruit et les vibrations Reglement
K 1 70.11
Règlement instituant une commission de protection contre les pollutions atmosphériques, sonores et l'électrosmog Reglement
K 1 70.12
Règlement d'application de l'ordonnance fédérale sur la réduction des risques liés aux produits chimiques Reglement
K 1 70.13
Règlement sur la protection des sols Reglement
K 1 70.14
Règlement sur les substances dangereuses dans l'environnement bâti Reglement
K 1 70.20
Règlement sur les émoluments du service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants en matière de protection de l'air Reglement
K 1 70.21
Règlement sur les émoluments du service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants en matière de protection contre le bruit, les vibrations et les rayonnements non ionisants Reglement
K 1 70.22
Règlement sur les émoluments du service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants en matière de toxicologie de l'environnement bâti Reglement
K 1 71
Loi d'application de la législation fédérale sur les sites contaminés Gesetz
K 1 71.03
Règlement fixant les émoluments pour les prestations du service de géologie, sols et déchets liées à la gestion du cadastre des sites pollués Reglement