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Kantonsrecht / Waadt / ECOLE - SCIENCE - CULTURE / 44

44 CULTURE

Kanton Waadt

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Nr. Titel
442.11.1 RÈGLEMENT concernant le Fonds David
442.21.1 RÈGLEMENT concernant le Fonds des estampes du Professeur Decker
442.41.1 RÈGLEMENT relatif à l'Atelier vaudois du 700e, à la Cité internationale des arts, à Paris
443.11 LOI sur le cinéma, les vidéogrammes et les logiciels de loisirs
443.11.1 RÈGLEMENT d'application de la loi du 27 juin 2006 sur le cinéma, les vidéogrammes et les logiciels de loisirs
444.01 LOI sur les écoles de musique
444.01.1 RÈGLEMENT d'application de la loi du 3 mai 2011 sur les écoles de musique
444.02.1 ARRÊTÉ relatif à la mise en œuvre du Programme fédéral "Jeunes Talents Musique"
446.11 LOI sur la vie culturelle et la création artistique
446.11.1 RÈGLEMENT concernant le Fonds cantonal des activités culturelles
446.11.2 RÈGLEMENT concernant le Fonds cantonal des arts de la scène
446.11.3 RÈGLEMENT concernant le Fonds cantonal de sensibilisation à la culture
446.11.4 RÈGLEMENT concernant l'aide à l'équipement de lieux culturels
446.11.5 RÈGLEMENT concernant l'intervention artistique sur les bâtiments de l'Etat
446.12 LOI sur le patrimoine mobilier et immatériel
446.12.1 RÈGLEMENT d'application de la loi du 8 avril 2014 sur le patrimoine mobilier et immatériel
446.15.1 RÈGLEMENT concernant le Fonds pour la promotion culturelle de la Cathédrale de Lausanne
449.11 LOI sur la presse
449.11.1 ARRÊTÉ d'application de la loi sur la presse
449.12 DÉCRET instituant des mesures de soutien à la diversité des médias
449.12.1 RÈGLEMENT d'application du décret du 9 mars 2021 instituant des mesures de soutien à la diversité des médias