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Kantonsrecht / Waadt / ECOLE - SCIENCE - CULTURE / 43

43 DOCUMENTATION

Kanton Waadt

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Nr. Titel
431.01 LOI sur la statistique cantonale
431.01.1 RÈGLEMENT d'application de la loi du 15 septembre 1999 sur la statistique cantonale
431.01.2 RÈGLEMENT fixant les tarifs pour les prestations du Service cantonal de recherche et d'information statistiques (SCRIS)
431.02 LOI d'application de la loi fédérale du 23 juin 2006 sur l'harmonisation des registres des habitants et d'autres registres officiels de personnes
431.02.1 RÈGLEMENT relatif à la loi du 2 février 2010 d'application de la loi fédérale sur l'harmonisation des registres des habitants et d'autres registres officiels de personnes
431.021 DÉCRET permettant le déploiement de la prestation de déménagement par voie électronique
432.11 LOI sur l'archivage
432.11.1 RÈGLEMENT d'application de la loi du 14 juin 2011 sur l'archivage
432.11.1.1 ARRÊTÉ ordonnant la remise aux Archives cantonales des anciens registres et autres documents du gouvernement antérieurs à 1803
432.11.1.2 ARRÊTÉ ordonnant la remise aux Archives cantonales des anciens plans cadastraux et terriers
433.11.1 RÈGLEMENT de la Bibliothèque cantonale et universitaire - Lausanne
433.11.3 RÈGLEMENT concernant le Fonds de la Bibliothèque cantonale et universitaire
433.11.4 RÈGLEMENT instituant un Fonds de coordination du réseau vaudois des bibliothèques affiliées au Réseau des bibliothèques romandes et tessinoises (RERO)
433.21.1 RÈGLEMENT concernant le Fonds Thérèse Frisch
433.31.1 RÈGLEMENT concernant le Fonds Pierre Christin
434.01.1 RÈGLEMENT d'application de la loi du 18 mars 2014 pour la création d'une fondation de droit public pour le Musée cantonal des Beaux-Arts (mcb-a)
434.02 LOI sur la fondation de droit public PLATEFORME 10
434.02.1 RÈGLEMENT d'application de la loi du 26 novembre 2019 sur la Fondation de droit public PLATEFORME 10
434.02.1.1 ARRÊTÉ relatif à la reprise de différentes relations juridiques par la fondation de droit public PLATEFORME 10
434.02.2 RÈGLEMENT de rémunération et indemnisation des membres du Conseil de la fondation de droit public PLATEFORME 10
434.11.2 ARRÊTÉ concernant le "Fonds des publications du Musée cantonal d'archéologie et d'histoire"
434.21.1 RÈGLEMENT du Château de Morges et ses musées