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Kantonsrecht / Neuenburg / Économie / 92

92 Forêts – Chasse – Pêche

Kanton Neuenburg

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Erlasse
Nr. Titel
921.1 Loi cantonale sur les forêts
921.10 Règlement d'exécution de la loi cantonale sur les forêts
921.101 Arrêté fixant la finance de martelage à payer par les propriétaires de forêts privées
921.101.0 Arrêté fixant les émoluments découlant de l'application de la loi cantonale sur les forêts
921.101.1 Arrêté concernant la participation des propriétaires de forêts publiques aux frais de fonctionnement des arrondissements
921.109 Arrêté concernant la lutte antiparasitaire en forêt
922.10 Loi sur la faune sauvage
922.101 Règlement d'exécution de la loi sur la faune sauvage
922.101.1 Règlement de chasse
922.101.2 Arrêté fixant la valeur du gibier et des animaux protégés tués de manière illicite
922.101.3 Arrêté concernant l’octroi d’une autorisation temporaire de chasser pour les invités
922.106 Arrêté concernant les indemnités versées aux gardes-faune auxiliaires, aux expert-e-s en charge de l’estimation des dégâts causés par la faune ainsi qu’aux membres de la commission des examens et aux spécialistes désigné-e-s par cette dernière
922.511 Concordat sur l'exercice et la surveillance de la chasse
922.521 Concordat concernant la chasse sur le lac de Neuchâtel
923.10 Loi sur la faune aquatique
923.101 Règlement d'exécution de la loi sur la faune aquatique
923.512 Convention entre les cantons de Berne et de Neuchâtel concernant l'exercice de la pêche dans les eaux frontières du canal de la Thielle
923.520 Concordat sur la pêche dans le lac de Neuchâtel
923.521 Règlement d’exécution du concordat sur la pêche dans le lac de Neuchâtel en 2022, 2023 et 2024