91 Agriculture

Kanton Neuenburg

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Erlasse
Nr. Titel
910.1 Loi sur la promotion de l'agriculture
910.10 Règlement général d'exécution de la loi sur la promotion de l'agriculture
910.11 Règlement relatif à la reconversion en agriculture biologique des terres de l’État de Neuchâtel
913.1 Loi sur les améliorations structurelles dans l'agriculture
913.10 Règlement d'exécution de la loi sur les améliorations structurelles dans l'agriculture
915.20 Décret concernant le statut du site de Cernier
916.120 Loi sur la viticulture
916.120.0 Règlement d'exécution de la loi sur la viticulture
916.120.6 Règlement départemental relatif au subventionnement des traitements viticoles aériens par drones
916.120.7 arrêté relatif au blocage-financement des vins issus de la récolte 2024
916.120.8 Arrêté relatif au blocage-financement des vins issus de la récolte 2025
916.201 Règlement concernant la protection des végétaux
916.310.0 Règlement concernant la production animale
916.322.1 Convention intercantonale de mise en œuvre en matière de consultation en économie laitière
916.420.2 Règlement concernant les équipes d'intervention en cas d'épizooties hautement contagieuses
916.421 Règlement concernant la police sanitaire des animaux
916.421.32 Arrêté fixant le tarif des indemnités versées aux vétérinaires requis pour la lutte contre les épizooties
916.421.320 Arrêté fixant le tarif des indemnités versées aux vétérinaires officiels
916.421.34 Arrêté fixant les indemnités versées aux taxateurs requis pour l'estimation officielle des animaux éliminés pour cause d'épizootie
916.421.35 Règlement relatif aux émoluments en matière de lutte contre les épizooties et d’élimination des cadavres d’animaux
916.423 Règlement concernant la police sanitaire des abeilles
916.423.10 Arrêté fixant les indemnités, vacations et frais versés aux inspecteurs des ruchers
916.510 Loi concernant l'élimination des déchets animaux
916.510.1 Arrêté d'exécution de la loi concernant l'élimination des déchets animaux