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Kantonsrecht / Neuenburg / Travaux publics – Énergie – Transports et communications / 76

76 Transports et communications

Kanton Neuenburg

60
Erlasse
Nr. Titel
761.10 Loi d'introduction des prescriptions fédérales sur la circulation routière
761.100 Arrêté d'exécution de la loi d'introduction des prescriptions fédérales sur la circulation routière
761.101 Arrêté d’introduction de la loi fédérale sur les amendes d’ordre
761.102 Arrêté sur l'emploi des véhicules automobiles à chenilles
761.107 Arrêté d'application de l'ordonnance fédérale relative à une redevance pour l'utilisation des routes nationales (ordonnance sur la vignette routière)
761.108 Arrêté d'application de l'ordonnance fédérale concernant la redevance sur le trafic des poids lourds
761.110 Arrêté concernant l’octroi des facilités de stationnement pour les véhicules des personnes à mobilité réduite
761.20 Loi sur la taxe des véhicules automobiles, des remorques et des bateaux
761.201 Arrêté concernant le rabais sur la taxe des véhicules automobiles accordé à certains genres de véhicules qui sont dans des classes d'émission EURO récentes
761.202 Arrêté concernant la valeur d'émissions CO2 utilisée pour la calculation de la taxe des voitures de tourisme
761.203 Arrêté concernant le rabais sur la taxe des véhicules automobiles accordé aux détentrices et détenteurs de grands parcs de véhicules
761.204 Arrêté concernant la taxation des véhicules automobiles électriques
761.205 Arrêté concernant la taxation des véhicules automobiles au gaz naturel compressé (GNC) et gaz naturel liquéfié (GNL)
761.206 Arrêté concernant la taxation des véhicules automobiles fonctionnant à l’hydrogène
761.30 Arrêté d'exécution de l'ordonnance fédérale relative au transport des marchandises dangereuses par route
761.400 Loi sur le service cantonal des automobiles et de la navigation
761.41 Arrêté concernant la commission administrative du service cantonal des automobiles et de la navigation
761.43 Arrêté concernant les émoluments perçus par le service cantonal des automobiles et de la navigation
761.50 Arrêté concernant les pistes et la pratique du motocross
764.10 Arrêté concernant l'exploitation des installations à câbles transportant des personnes – sans concession fédérale
764.3 Concordat concernant les téléphériques et skilifts sans concession fédérale
765.1 Loi sur les transports publics
765.100 Règlement concernant l'octroi d'autorisations cantonales pour le transport des voyageurs
766.10 Loi d'introduction de la législation fédérale en matière de navigation intérieure
766.100 Arrêté désignant les départements chargés de l'application de la loi d'introduction de la législation fédérale en matière de navigation intérieure
766.11 Convention intercantonale du 15 août 2014 relative à l’organisation et à la gestion de la police du lac de Neuchâtel
766.122 Arrêté réglant l'exigence d'une attestation d'amarrage comme condition d'immatriculation d'un bateau
766.31 Arrêté portant interdiction de naviguer sur la Haute-Areuse entre Saint-Sulpice et Noiraigue
766.32 Arrêté portant interdiction de la navigation à moteur sur le lac des Taillères
766.33 Arrêté réglementant la navigation dans la région de la plage de Boudry
766.34 Arrêté concernant la police de la navigation dans les bassins du Doubs
766.35 Arrêté concernant la navigation dans les baies de Witzwil et de la Tène et dans la partie neuchâteloise du canal de la Thielle
766.350 Arrêté interdisant la navigation dans le canal de la Vieille Thielle
766.36 Arrêté interdisant la navigation dans les eaux bordant la rive entre le quai de Champ-Bougin et le port de Serrières
766.360 Arrêté interdisant la navigation au large de la plage du Quai Max-Petitpierre, à Neuchâtel Serrières
766.37 Arrêté interdisant la navigation devant les piscines du Nid-du-Crô, territoire de la ville de Neuchâtel
766.370 Arrêté interdisant la navigation dans le port du service cantonal des automobiles et de la navigation, au Nid-du-Crô, à Neuchâtel
766.38 Arrêté interdisant la navigation à l'ouest du môle de Préfargier
766.380 Arrêté interdisant la navigation devant la Plage de Boudry, territoire de la ville et commune de Boudry
766.381 Arrêté interdisant la navigation devant la Plage de la Pointe du Grain, territoire de la commune de Bevaix
766.382 Arrêté réglant la navigation devant les nouvelles rives, territoire de la commune de Saint-Blaise
766.383 Arrêté réglant la navigation au large des Jeunes-Rives, sur territoire de la commune de Neuchâtel
766.384 Arrêté réglant la navigation dans la baie de La Tène
766.385 Arrêté réglant la navigation entre l'ancienne limite communale Auvernier – Colombier et le port de la pisciculture, territoire de la commune de Milvignes
766.386 Arrêté interdisant la navigation dans la retenue de Moron sur le Douds
766.387 Arrêté réglant l'interdiction de stationner au port du Nid-du-Crô, territoire communal de Neuchâtel
766.388 Arrêté interdisant l’amarrage et le stationnement des bateaux aux extrémités des pontons ainsi que le long du mur est et de la jetée sud, au Port des Jeunes-Rives, à Neuchâtel
766.389 Arrêté interdisant la navigation dans les eaux bordant la rive ouest du port d'Hauterive
766.390 Arrêté réglant l'amarrage des bateaux à Maison-Monsieur, commune de La Chaux-de-Fonds
766.391 Arrêté interdisant la navigation dans les eaux bordant la rive à l'ouest du port de Saint-Aubin
766.393 Arrêté concernant la navigation au moyen de planches à voile tirées par des cerfs-volants (kite-surf)
766.394 Arrêté interdisant la navigation dans les eaux bordant la rive à l'ouest de la Plage de la Pointe du Grain, à Bevaix
766.395 Arrêté interdisant la navigation dans les eaux bordant la rive entre le port et la plage du Landeron
766.396 Arrêté interdisant le stationnement des bateaux au ponton situé dans le prolongement et à l'ouest de la rampe de mise à l'eau du port de Cortaillod
766.397 Arrêté réglant la navigation devant les rives, territoire de la commune d'Hauterive
766.398 Arrêté interdisant la navigation dans les eaux neuchâteloises aux alentours des îlots de Vaumarcus
766.399 Arrêté interdisant la navigation au large de la plage du Quai Jeanrenaud, à Neuchâtel Serrières
766.400 Arrêté interdisant la navigation dans les eaux bordant la rive à la hauteur du lieu-dit "L'Argilliez", à Gorgier
767.1 Loi sur les drones
767.10 Règlement d’exécution de la loi sur les drones