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Kantonsrecht / Neuenburg / Enseignement – Science – Culture – Environnement / 46

46 Environnement

Kanton Neuenburg

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Erlasse
Nr. Titel
461.031 Arrêté relatif aux contributions pour des prestations de caractère écologique dans l'agriculture
461.05 Arrêté concernant le tarif des émoluments perçus par le service de l'énergie et de l'environnement en matière de protection de l'environnement
461.08 Arrêté concernant le radon
461.10 Loi sur la protection de la nature
461.100 Règlement d'exécution de la loi sur la protection de la nature
461.102 Arrêté concernant la protection des escargots
461.105 Arrêté concernant la protection de la flore
461.106 Arrêté concernant la protection des haies, des bosquets, des murs de pierres sèches et des dolines
461.107 Arrêté sur les opérations mécaniques lourdes dans les milieux naturels
461.12 Arrêté fixant le statut des réserves naturelles neuchâteloises de la faune et de la flore
461.13 Règlement d'exécution des dispositions de l'ordonnance fédérale sur les paiements directs relatives aux contributions pour la qualité de la biodiversité de niveau II et pour la mise en réseau
461.21 Décret concernant la protection de biotopes
461.30 Loi sur la sauvegarde du patrimoine culturel
461.301 Règlement d’application de la loi sur la sauvegarde du patrimoine culturel
461.301.1 Arrêté concernant les frais d’intervention de la section Archéologie de l’office du patrimoine et de l’archéologie
461.301.2 Arrêté déterminant les conditions de reconnaissance comme dignes d’être protégés d’immeubles bâtis sis hors zone à bâtir et ayant la valeur 4 au Recensement architectural du canton de Neuchâtel
461.303 Décret concernant la protection des sites naturels du canton
461.304 Décret concernant la conservation des blocs erratiques
465.0 Loi d'introduction de la législation fédérale sur la protection des animaux
465.01 Règlement d'application de la loi d'introduction de la législation fédérale sur la protection des animaux