Kantonsrecht / Jura / Économie / 92

92 Forêts, chasse, pêche

Kanton Jura

Erlasse

Nr.	Titel	Kategorie
921.11	Loi sur les forêts	Gesetz
921.111	Décret sur les forêts	Verordnung des Parlaments (Dekret)
921.111.1	Ordonnance sur les forêts	Verordnung
921.145	Arrêté définissant des mesures spéciales en faveur de la protection des forêts	Anderes
921.473.1	Prescriptions de service pour les ingénieurs forestiers d’arrondissement	Anderes
921.591	Arrêté approuvant l’adhésion définitive à la convention du 21 mars 1968 relative à la création et à l’exploitation de I’Ecole intercantonale de gardes forestiers de Lyss	Interkantonale Vereinbarung
922.11	Loi sur la chasse et la protection de la faune sauvage	Gesetz
922.111	Ordonnance sur la chasse et la protection de la faune sauvage	Verordnung
922.31	Ordonnance concernant l'octroi du permis temporaire de chasser	Verordnung
923.11	Loi sur la pêche	Gesetz
923.111	Ordonnance portant exécution de la loi du 26 octobre 1978 sur la pêche	Verordnung
923.121	Ordonnance concernant le développement et la protection de la pêche, ainsi que l’aménagement des eaux poissonneuses	Verordnung
923.131	Ordonnance concernant I’affermage des eaux poissonneuses	Verordnung
923.21	Arrêté concernant l'utilisation de poissons d'appât vivants dans les eaux de la République et Canton du Jura	Anderes
923.26	Prescriptions concernant l’établissement de viviers dans les eaux publiques	Anderes
923.61	Ordonnance sur le fonds de la pêche	Verordnung
923.961	Arrêté du 6 décembre 1978 portant exécution de l'Accord conclu entre les services de la pêche de Suisse et de France concernant la pêche dans les eaux limitrophes du Doubs	Anderes
923.962	Convention entre le canton de Berne et la République et Canton du Jura concernant la pêche dans le tronçon intercantonal de la Birse	Interkantonale Vereinbarung