44 Culture

Kanton Jura

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Erlasse
Nr. Titel
441.21 Loi sur l'archivage
441.211 Ordonnance sur les archives publiques de la République et Canton du Jura
441.212 Ordonnance concernant l’administration des archives communales
441.213 Ordonnance concernant la commission des archives
441.221 Ordonnance concernant les bibliothèques et la promotion de la lecture publique
441.221.1 Directives concernant les bibliothèques publiques
441.221.2 Directives concernant les bibliothèques scolaires
441.221.3 Arrêté portant approbation du règlement de la Bibliothèque cantonale jurassienne
441.226.1 Règlement concernant l’administration du Fonds Friedrich-Emil-Welti
441.232 Arrêté instituant la commission des musées
443.1 Loi sur l'encouragement des activités culturelles
443.11 Ordonnance instituant la commission des affaires culturelles
443.14 Ordonnance concernant l'encouragement de la création audiovisuelle
444.11 Arrêté portant approbation de l’accord entre les cantons de Berne, du Jura et de Neuchâtel instituant la commission intercantonale de littérature (Accord CiLi-BEJUNE)
444.31 Ordonnance concernant l’encouragement des beaux-arts
444.41 Ordonnance concernant les bourses artistiques et les ateliers d’artistes
445.1 Loi sur la conservation des objets d’art et monuments historiques
445.11 Règlement concernant la conservation des objets d’art et monuments historiques
445.12 Ordonnance relative à la loi sur la conservation des objets d’art et monuments historiques
445.2 Ordonnance sur la protection et la conservation des curiosités naturelles et des antiquités dans le canton du Jura
445.3 Décret sur la conservation des monuments historiques et la protection des biens culturels
445.4 Loi sur la protection du patrimoine archéologique et paléontologique
445.41 Ordonnance sur la protection du patrimoine archéologique et paléontologique
445.42 Arrêté établissant l’inventaire cantonal des sites archéologiques et paléontologiques