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Kantonsrecht / Genf / Santé / K 1

K 1 Police sanitaire, lutte contre les maladies

Kanton Genf

51
Erlasse
Nr. Titel
K 1 03 Loi sur la santé
K 1 03.04 Règlement fixant les émoluments perçus par le département chargé de la santé
K 1 03.07 Règlement relatif à la régulation des équipements médico-techniques lourds
K 1 04 Loi sur l’organisation du réseau de soins en vue du maintien à domicile
K 1 04.01 Règlement d’application de la loi sur l’organisation du réseau de soins en vue du maintien à domicile
K 1 07 Loi sur l’Institution genevoise de maintien à domicile
K 1 10 Convention intercantonale en matière de santé numérique
K 1 10.0 Loi autorisant le Conseil d’Etat à adhérer à la convention intercantonale en matière de santé numérique
K 1 15.01 Règlement d’exécution de la loi d’application de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l’homme (loi sur les épidémies)
K 1 15.04 Règlement relatif aux frais de désinfection et de désinfestation
K 1 15.08 Règlement concernant les vaccinations obligatoires et facultatives
K 1 15.12 Règlement relatif au remboursement du prix du vaccin
K 1 15.16 Règlement relatif au décompte des frais pour les vaccinations publiques et gratuites
K 1 15.18 Règlement fixant le tarif relatif au remboursement des mammographies de dépistage du cancer du sein
K 1 15.24 Règlement relatif au contrôle sanitaire des bains publics
K 1 18 Loi sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics
K 1 18.01 Règlement d'application relatif à la loi sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics
K 1 19.02 Règlement d’application de la loi fédérale sur les produits du tabac et les cigarettes électroniques
K 1 21 Loi sur les transports sanitaires urgents et l’aide sanitaire associée
K 1 21.01 Règlement d'application de la loi sur les transports sanitaires urgents et l'aide sanitaire associée
K 1 21.03 Règlement fixant le tarif relatif au renforcement médical des services d’ambulances effectué par les services mobiles d’urgence et de réanimation de la brigade sanitaire cantonale
K 1 21.04 Règlement relatif aux urgences communautaires et aux soins non programmés
K 1 22 Convention de coopération transfrontalière dans le domaine de la prise en charge des urgences
K 1 22.0 Loi approuvant la convention de coopération transfrontalière dans le domaine de la prise en charge des urgences
K 1 36 Loi sur l’intégration des personnes handicapées
K 1 36.01 Règlement d’application de la loi sur l’intégration des personnes handicapées
K 1 37 Convention intercantonale relative aux institutions sociales
K 1 37.0 Loi autorisant le Conseil d'Etat à adhérer à la convention intercantonale relative aux institutions sociales
K 1 37.01 Règlement d'exécution de la convention intercantonale relative aux institutions sociales
K 1 55.04 Règlement du Centre universitaire romand de médecine légale, site de Genève
K 1 55.08 Règlement sur le sort du cadavre et la sépulture
K 1 65 Loi sur les cimetières
K 1 65.01 Règlement d’exécution de la loi sur les cimetières
K 1 70 Loi d’application de la loi fédérale sur la protection de l’environnement
K 1 70.03 Règlement du comité interdépartemental de coordination
K 1 70.04 Règlement du conseil du développement durable
K 1 70.05 Règlement sur les évaluations environnementales
K 1 70.06 Règlement d’application des dispositions fédérales relatives à la protection contre les accidents majeurs et divers dangers pour la population et l’environnement
K 1 70.07 Règlement sur la protection contre le rayonnement non ionisant des installations stationnaires
K 1 70.08 Règlement sur la protection de l'air
K 1 70.09 Règlement régissant le dispositif d'urgence en cas de pics de pollution atmosphérique
K 1 70.10 Règlement sur la protection contre le bruit et les vibrations
K 1 70.11 Règlement instituant une commission de protection contre les pollutions atmosphériques, sonores et l'électrosmog
K 1 70.12 Règlement d'application de l'ordonnance fédérale sur la réduction des risques liés aux produits chimiques
K 1 70.13 Règlement sur la protection des sols
K 1 70.14 Règlement sur les substances dangereuses dans l'environnement bâti
K 1 70.20 Règlement sur les émoluments du service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants en matière de protection de l'air
K 1 70.21 Règlement sur les émoluments du service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants en matière de protection contre le bruit, les vibrations et les rayonnements non ionisants
K 1 70.22 Règlement sur les émoluments du service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants en matière de toxicologie de l'environnement bâti
K 1 71 Loi d'application de la législation fédérale sur les sites contaminés
K 1 71.03 Règlement fixant les émoluments pour les prestations du service de géologie, sols et déchets liées à la gestion du cadastre des sites pollués