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Kantonsrecht / Genf / Transports et communications / H 1

H 1 Circulation

Kanton Genf

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Erlasse
Nr. Titel
H 1 05 Loi d’application de la législation fédérale sur la circulation routière
H 1 05.01 Règlement d’exécution de la loi d’application de la législation fédérale sur la circulation routière
H 1 05.08 Règlement sur les émoluments de l’office cantonal des véhicules
H 1 05.12 Règlement sur le service cantonal de la fourrière des véhicules
H 1 05.16 Règlement sur les patrouilleurs et patrouilleuses scolaires adultes
H 1 10.03 Règlement concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur les terrains privés
H 1 13 Loi sur la Fondation des parkings
H 1 20 Loi sur la mobilité
H 1 21 Loi pour une mobilité cohérente et équilibrée
H 1 21.03 Règlement relatif aux plans de mobilité d'entreprises
H 1 31 Loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur
H 1 31.01 Règlement d'exécution de la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur
H 1 40.02 Règlement d’application de l’ordonnance fédérale sur les concessions pour le transport des voyageurs
H 1 50 Loi sur le réseau des transports publics
H 1 50.01 Règlement d’exécution de la loi sur le réseau des transports publics
H 1 55 Loi sur les Transports publics genevois
H 1 55.03 Règlement relatif aux conditions d'octroi des rabais sur les abonnements Unireso
H 1 55.04 Cahier des charges relatif à l’utilisation du domaine public en vue de l’exploitation des Transports publics genevois
H 1 60 Loi sur le développement des infrastructures ferroviaires
H 1 70 Loi sur les infrastructures de transport issues du projet d'agglomération franco-valdo-genevois
H 1 80 Loi sur la mobilité douce
H 1 80.01 Règlement sur la mobilité douce