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Kantonsrecht / Genf / Instruction publique, culture / C 1

C 1 Instruction publique

Kanton Genf

69
Erlasse
Nr. Titel
C 1 05 Concordat intercantonal sur la coordination scolaire
C 1 05.0 Loi autorisant le Conseil d’Etat à adhérer au concordat intercantonal sur la coordination scolaire
C 1 06 Accord intercantonal sur l'harmonisation de la scolarité obligatoire
C 1 06.0 Loi autorisant le Conseil d'Etat à adhérer à l'accord intercantonal sur l'harmonisation de la scolarité obligatoire
C 1 07 Convention scolaire romande
C 1 07.0 Loi autorisant le Conseil d'Etat à adhérer à la convention scolaire romande
C 1 08 Accord intercantonal sur la collaboration dans le domaine de la pédagogie spécialisée
C 1 08.0 Loi autorisant le Conseil d'Etat à adhérer à l'accord intercantonal sur la collaboration dans le domaine de la pédagogie spécialisée
C 1 10 Loi sur l’instruction publique
C 1 10.03 Règlement d’application de certaines dispositions de la loi sur l’instruction publique
C 1 10.04 Règlement d’application de l’article 106 de la loi sur l’instruction publique
C 1 10.11 Règlement relatif à la construction, à la rénovation et à la transformation des locaux de l’enseignement primaire régulier et spécialisé
C 1 10.18 Règlement relatif aux dispenses d’âge
C 1 10.21 Règlement de l’enseignement primaire
C 1 10.26 Règlement du cycle d'orientation
C 1 10.31 Règlement de l'enseignement secondaire II et tertiaire B
C 1 10.32 Règlement sur le dispositif sport-art-études
C 1 10.33 Règlement relatif à l'admission dans l'enseignement secondaire II
C 1 10.34 Règlement relatif au service de l'accueil du degré secondaire II
C 1 10.35 Règlement relatif à la formation complémentaire à un titre du degré secondaire II dans le domaine de la santé
C 1 10.40 Règlement concernant les prestations fournies à des tiers, les ventes et l'octroi de dons par les écoles professionnelles
C 1 10.49 Règlement du centre de formation pré-professionnelle
C 1 10.50 Règlement du centre de formation professionnelle santé
C 1 10.51 Règlement du centre de formation professionnelle construction
C 1 10.52 Règlement du centre de formation professionnelle technique
C 1 10.53 Règlement du centre de formation professionnelle social
C 1 10.54 Règlement du centre de formation professionnelle services et hôtellerie / restauration
C 1 10.55 Règlement du centre de formation professionnelle nature et environnement
C 1 10.57 Règlement du centre de formation professionnelle arts
C 1 10.58 Règlement du centre de formation professionnelle commerce
C 1 10.69 Règlement relatif à l'école de culture générale pour adultes
C 1 10.70 Règlement relatif à l’école de culture générale
C 1 10.71 Règlement relatif à la formation gymnasiale au collège de Genève
C 1 10.72 Règlement relatif à la formation au collège pour adultes Alice-Rivaz
C 1 10.74 Règlement relatif à la maturité professionnelle
C 1 10.83 Règlement relatif à l’enseignement privé
C 1 11 Loi sur la création de 2 fonds propres affectés pour chaque centre de formation professionnelle
C 1 12.05 Règlement sur la pédagogie spécialisée
C 1 15 Accord intercantonal sur la reconnaissance des diplômes de fin d’études
C 1 15.0 Loi autorisant le Conseil d’Etat à adhérer à l’accord intercantonal sur la reconnaissance des diplômes de fin d’études
C 1 19 Accord intercantonal sur l’harmonisation des régimes de bourses d’études (Concordat sur les bourses d’études)
C 1 19.0 Loi autorisant le Conseil d’Etat à adhérer à l’accord intercantonal sur l’harmonisation des régimes de bourses d’études (Concordat sur les bourses d’études)
C 1 20 Loi sur les bourses et prêts d'études
C 1 20.01 Règlement d'application de la loi sur les bourses et prêts d'études
C 1 20.08 Règlement concernant l'exonération partielle des écolages aux élèves des écoles accréditées pour l'enseignement de la musique, de la rythmique, de la danse et du théâtre
C 1 21 Accord intercantonal sur les Hautes écoles spécialisées à partir de 2005
C 1 21.0 Loi autorisant le Conseil d’Etat à adhérer à l’accord intercantonal sur les Hautes écoles spécialisées à partir de 2005
C 1 23 Convention intercantonale relative à la Haute école de théâtre de Suisse romande
C 1 23.0 Loi autorisant le Conseil d'Etat à adhérer à la Convention intercantonale relative à la Haute école de théâtre de Suisse romande
C 1 24 Accord intercantonal sur le domaine suisse des hautes écoles (concordat sur les hautes écoles)
C 1 24.0 Loi autorisant le Conseil d’Etat à adhérer à l’accord intercantonal sur le domaine suisse des hautes écoles
C 1 26 Loi sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentale – Genève
C 1 26.05 Règlement sur le statut des membres du conseil de direction de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale – Genève
C 1 27 Convention intercantonale sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentale
C 1 27.0 Loi autorisant le Conseil d’Etat à adhérer à la convention intercantonale sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentale
C 1 28 Convention intercantonale relative au contrôle parlementaire sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentale
C 1 28.0 Loi autorisant le Conseil d’Etat à adhérer à la convention intercantonale relative au contrôle parlementaire sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentale
C 1 30 Loi sur l'université
C 1 30.10 Règlement sur le rectorat de l'Université de Genève
C 1 30.15 Règlement sur la collaboration hospitalo-universitaire et le statut du corps professoral
C 1 32 Accord intercantonal sur les contributions aux coûts de formation des hautes écoles universitaires (accord intercantonal universitaire)
C 1 32.0 Loi autorisant le Conseil d’Etat à adhérer à l’accord intercantonal sur les contributions aux coûts de formation des hautes écoles universitaires (accord intercantonal universitaire)
C 1 36 Accord intercantonal sur les contributions dans le domaine des écoles supérieures
C 1 36.0 Loi autorisant le Conseil d'Etat à adhérer à l'accord intercantonal sur les contributions dans le domaine des écoles supérieures
C 1 40 Loi concernant la fondation de la faculté autonome de théologie protestante
C 1 45 Loi concernant la création d'un groupe multidisciplinaire chargé de l'étude, de l'enseignement introductif et de l'information sur les médecines non conventionnelles
C 1 50 Loi sur le sport
C 1 50.01 Règlement d'application de la loi sur le sport
C 1 50.04 Règlement concernant l'octroi de subventions en faveur de l'activité physique et sportive des populations à besoins spécifiques et des très jeunes enfants